La haute qualité environnementale n’entre que lentement et partiellement dans la construction agricole. A l’occasion du Salon de l’agriculture qui se déroule du 23 février au 2 mars à Paris, l’enquête ...
Lors des questions au gouvernement, une sénatrice, Christine Herzog (Moselle - NI), demande si un maire peut autoriser l'implantation d'une serre photovoltaïque sur un terrain agricole. La ...
La mise en œuvre de l’opération est prévue d’ici la fin de l’année 2025 après levée des conditions suspensives. Ce ...
"La production dans le secteur de la construction recule pour le deuxième mois consécutif en avril en zone euro, pénalisée par le repli des activités de génie civil, après avoir été plombée le mois ...
Ainsi, la construction de gîtes ruraux doit être refusée sous cette condition dans la mesure où cet édifice hôtelier ne peut être regardé comme relevant d’une exploitation agricole, quand bien même ...
Il n’est pas nécessaire à un agriculteur de constituer une SARL en vue de la commercialisation de ses productions. Son statut le lui permet sans formalité particulière et les bâtiments éventuels ...
C’est en préambule du conseil municipal, qui s’est tenu mercredi 14 février, que Virgil Juphard, exploitant agricole sur Brienne, a répondu aux questions des élus sur le projet de construction d’un ...
Un abri de jardin est particulièrement utile pour ranger vos outils en toute sécurité. Afin de vous assurer de la robustesse de la cabane, il est intéressant de la fabriquer soi-même. Le projet ...
Votre e-mail, avec votre consentement, est utilisé par Ouest-France pour recevoir notre newsletter. En savoir plus. Le tribunal correctionnel de Nantes, en octobre 2011, puis la cour d'appel le 20 ...
Votre e-mail, avec votre consentement, est utilisé par Ouest-France pour recevoir notre newsletter. En savoir plus. Après trois ans de procédure, la Cour de cassation a rejeté, le 17 février, le ...
Il y a un an environ, le groupement foncier géré par Thomas et David Calvo construisait un hangar agricole au lieu-dit La Bourgade, route de Cuxac. Ce bâtiment avait pour vocation de regrouper ...
Amiante et matériaux de construction déversés dans un terrain agricole : interdiction d'exercer l'activité pour un entrepreneur, saisie d'un terrain et de quatre poids lourds. Les militaires du Groupe ...